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Préambule Le site marchand Tapisdorient.net à été mis en place par la société SERENIART (SIREN n° 492 843 727), qui est l' exploitante de ce site. Toute commande d' un produit figurant sur le site Tapisdorient.net suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. Article 1 : Champ d' application Les présentes conditions générales de vente s' appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.tapisdorient.net Article 2 : Commande Nous nous engageons à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. Nous vous prions de noter que nous répondrons à votre commande dans la limite des stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs. Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. n éanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s' avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s' avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, ouvrages non réédités, etc.) après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par e-mail. En confirmant votre commande, vous acceptez l' intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d' achat, l' acte d' achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente. Cette confirmation ainsi que l' ensemble des données que nous aurons enregistrées constitueront la preuve de nos transactions. Des articles à paraître sont proposés sur le site Tapisdorient.net en Pré-commande. Ils sont expédiés dès la date de mise en vente. Tapisdorient.net ne pourra être tenu responsable d' un éventuel retard de commercialisation. Article 3 : Prix Les prix indiqués en euros sont réputés nets, frais de port compris. Ceux exprimés en devises autres que l' euros sont donnés à titre purement indicatif. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l' enregistrement de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Tous nos prix sont définis en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire. Article 4 : Paiement Le règlement de vos achats s' effectue : Par carte bancaire avec le système de paiement en ligne : PAYPAL. Par chèque bancaire, pour toute commande supérieure ou égale à 10 euros TTC (65,60 F TTC). En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. A compter du 1er janvier 2002, seuls les chèques libellés en euros seront acceptés. Par virement bancaire Concernant les chèques : L' encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque devra être établi à l' ordre de SERENIART, et envoyé à l' adresse ci-dessous : SERENIART 17, rue des Gobelins 75013 Paris FRANCE Article 5 : Frais de port Ils varient suivant le poid des articles (Tarifs de "La Poste") Article 6 : Modalités de livraison Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l' adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. Dans le cas où vous choisiriez de régler par chèque bancaire, la commande ne sera traitée qu 'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence. La Poste et le service "Colissimo Suivi" Pour réduire au maximum les frais de transport et les risques de perte, tous les produits d' encombrement faible ou moyen sont expédiés par Colissimo suivi. Outre le fait d' être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l' adresse de livraison en cas d' absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d' ouverture, dans un délai de 15 jours. Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité quant à l' allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de grève. Délai de livraison Les délais de livraison sont de l' ordre de 2 à 3 jours ouvrés (pour la France) dès la validation de votre commande. En cas de retard de livraison ou de non-livraison due à des problèmes externes nous nous engageons à rembourser le client s' il en émet la demande en cas de retard de livraison, sans être pour autant responsables du dommage ou préjudice porté. Article 7 : Droit de rétractation Le consommateur dispose, dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d' un droit de retour, échange ou remboursement, des produits ne lui convenant pas. Le produit doit être retourné en bon état, complet, non usagé. Article 8 : Droit d' accès et de rectification Déontologie Soucieux de la protection de votre vie privée, Tapisdorient.net traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse, e-mail..) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en lignes sont enregistrées sur un serveur sécurisé. Vos droits Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d' un droit d' accès et de rectification des données vous concernant. Responsabilité Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en oeuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d' un cas fortuit ou d' un cas de force majeure tel que, et sans limitation, les catastrophes, grèves, incendies, inondations, défaillance ou panne de matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait de vos agissements. De plus, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l' éditeur ou le fournisseur ni en cas d' erreur dans la présentation des produits sur notre site, les photographies, textes et illustrations représentant les produits n' étant pas contractuelles. 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